Statuts et Règlements

09Un doute sur un point de règlement ? L’ensemble des Règlements des Compétitions nationales, régionales et départementales est à votre disposition. 

⇒ Statuts District Maine et Loire – 25.06.2021

Compétitions Régionales 

⇒ Statuts et Règlements de la Ligue des Pays de la Loire  
⇒ Règlements Généraux 2022-2023 LFPL
⇒ Règlements des championnats régionaux et départementaux 2022-2023

Compétitions Départementales 

⇒ Règlements des compétitions départementales 2022-2023 
⇒ Annexe-5-Dispositions financières-D49-2022.2023
⇒ Annexe 2 – Règlement et barème disciplinaire District 49 – 2022-2023
Article 9 – Dispositions du 49 votées lors de l’AG du 06.09.2019

Statut de l’Arbitrage

⇒ Statut de l’Arbitrage 2022-2023
⇒ Statut de l’Arbitrage – Dispositions du 49 votées lors de l’AG du 7 septembre 2018