Impraticabilité de terrain : rappel de la règlementation

Publié le 04/01/2023

La Commission Départementale Sportive et Règlementaire tient à vous rappeler qu’en cas d’impraticabilité de terrain lors de vos rencontres de coupes et challenges notamment, vous avez la possibilité d’inverser la rencontre.
Afin de ne pas perturber le déroulement des compétitions, la commission demande aux clubs de tout mettre en œuvre pour que les rencontres se jouent à la date indiquée et donc d’anticiper l’inversion si les installation d’un club recevant ne sont pas disponibles ou praticables.

⇓ Bon à savoir ⇓

Tous les documents relatifs à l’impraticabilité de terrains restent disponibles tout au long de la saison sur notre site internet en rubrique :
« DOCUMENTS » => « DOCS PRATIQUES » => « PROCEDURE »

» En procédure normale, les arrêtés doivent nous parvenir avant 16 h 00 le vendredi précédant la rencontre. Passé ce délai, il reste la possibilité d’utiliser la procédure dérogatoire à l’article 17 sauf pour les Seniors M D1-D2-D3.
» La procédure d’urgence n’existe que sur décision du District annoncée aux clubs le jeudi.
» Lien vers l’article complet « Impraticabilité de terrain : comment procéder ? »

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